1 - Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet rotary-club-carvin-hautsdefrance.org l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Rotary Club Carvin Hauts-de-France - Nous contacter
Identification de l'association : Rotary Club Carvin Hauts-de-France - Association Loi 1901 - Adresse postale : 5 Place Jean Jaurès - 62220 Carvin
Directeur de la publication : Baudouin Beaudoul, le Président
Webmestre : Séverine Levrel EI
Hébergeur : Infomaniak - Rue Eugène-Marziano 25 - 1227 Genève - Suisse - Téléphone : +41.22.820.35.44
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’association Rotary Club Carvin Hauts-de-France est propriétaire des droits de propriété intellectuelle.
Elle détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Rotary Club Carvin Hauts-de-France.
Ainsi que toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 - CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site rotary-club-carvin-hautsdefrance.org dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour exercer ce droit, envoyez un message à via le formulaire de contact.
Le Rotary Club Carvin Hauts-de-France collecte des données personnelles dans le but d’envoyer une newsletter. Les données sont conservés tant que la personne reste inscrite.
Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
4 - Liens hypertextes et cookies
Le site rotary-club-carvin-hautsdefrance.org contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers rotary-club-carvin-hautsdefrance.org.
La navigation sur le site rotary-club-carvin-hautsdefrance.org est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement. Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Cookies.
5 - Conditions générales d'utilisation
Lien vers les Conditions d'utilisation du Rotary International.
6 - Crédits photos
Crédits photos : Pixabay
Crédits illustrations : Bulle icônes créées par smashingstocks - Flaticon